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Evolution du diagnostic amiante

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Depuis le 1er janvier 2013, le repérage amiante évolue.

La principale évolution concerne les toitures des bâtiments. En effet jusqu’à présent les toitures ne faisaient pas partie de l’annexe 13-9 servant de programme de repérage amiante pour le diagnostic amiante avant vente ou dans le cadre de l’établissement du Diagnostic Technique Amiante d’un bâtiment (DTA). De ce fait, les toitures contenant des produits en amiante ciment que l’on appelle couramment : plaques fibro-ciment pouvaient ne pas être repérées lors d’un diagnostic amiante. Bien que la majorité des diagnostiqueurs faisait déjà apparaitre dans leur rapport la présence de ces produits dangereux, les textes applicables au 1er janvier 2013 écrivent enfin noir sur blanc l’obligation de repérer ces produits et matériaux.

De même les bardages extérieurs sont désormais inscrits comme des matériaux à repérer.

Dans le cadre des repérages amiante, trois listes sont établies.

La liste A regroupant les produits les plus dangereux : flocage, calorifugeage et faux plafond.

Cette liste étant utilisée comme programme de repérage pour le Diagnostic Amiante en Parties Privatives (DAPP).

La liste B regroupant des produits et matériaux accessibles sans destruction.

Le repérage Amiante avant vente et le repérage amiante à intégrer au DTA (Diagnostic Technique Amiante) devront être réalisés suivant le programme de repérage comprenant la liste A et B

Le repérage amiante à tenir à disposition du locataire devra lui être réalisé suivant le programme de repérage de la liste A uniquement.

Une dernière liste (liste C) sert désormais aux repérages amiante avant démolition des bâtiments

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